Bienvenue sur «/toyotaoccasion.ma» (ce « Site »), un site créé, exploité et tenu par Toyota Du Maroc, en son propre nom. Vous êtes invité à accéder, naviguer et utiliser ce site selon les conditions suivantes (« Conditions légales d'utilisation »).
Le fait d'accéder, de naviguer et d'utiliser ce site signifie que vous acceptez ces conditions légales d'utilisation qui constituent un contrat exécutoire entre vous et Toyota Du Maroc. Toyota Du Maroc vous invite à lire les conditions légales d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site. Si, à tout moment, ces conditions légales d'utilisation ne vous sont plus acceptables, vous devez cesser d'utiliser le site. Toyota Du Maroc vous recommande de sauvegarder ou d'imprimer une copie de ces conditions légales d'utilisation avant d'utiliser ce site.

Conditions générales d'utilisation du site

Dénomination ou raison sociale : Toyota DU Maroc
Adresse du siège social : Route côtière 111, KM11,5 QI Sidi Bernoussi - Zenata – CP 20200 - casa.
Numéro de téléphone : (212)0522 345 200
Directeur de publication :
Capital social : 20 000 000 DH
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou au répertoire des métiers : 78727
Hébergement du site : nom, raison sociale, adresse, numéro de téléphone.

L’utilisation de ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Vous êtes informés que tout ce que vous visualisez ou lisez sur ce site internet est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ce site Internet est un portail d’informations destiné aux internautes qui l’utilisent, mis à disposition par Toyota du Maroc. En utilisant ce site, vous déclarez accepter les conditions suivantes :

1. Propriété

Toyota du Maroc a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Toyota du Maroc.

La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle (loi n°2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins), dont Toyota Du Maroc est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de Toyota Du Maroc.

La dénomination Toyota Du Maroc, le logo Toyota Du Maroc, le nom des véhicules de sa gamme ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par Toyota Du Maroc. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de Toyota Du Maroc est susceptible d'en constituer la contrefaçon.

Les modèles de véhicules, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de Toyota Du Maroc ou de tiers ayant autorisé limitativement Toyota Du Maroc à les utiliser.

La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de Toyota Du Maroc, est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
Les modèles dessinés, photographiés ou filmés peuvent présenter des finitions, des appellations, des équipements en option ou des accessoires en option différents en fonction du pays où ils sont proposés à la vente.

2. Limitation de la responsabilité

Dans les limites maximales permises par la loi, Toyota Du Maroc et ses revendeurs , et leurs dirigeants, administrateurs, agents, employés, représentants et concédant respectifs (collectivement les « parties Toyota Du Maroc») ne pourront en aucun cas être tenus responsables de quelque dommage direct, indirect, spécial, accessoire, punitif ou exemplaire que ce soit (y compris, mais sans s'y limiter, la perte de revenus ou de bénéfices, la non-réalisation d'économies anticipées, l'interruption d'activités ou toute autre perte financière ou économique) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site, et ce, même si une ou plusieurs partiesToyota Du Maroc ont été informées de l'éventualité de tels dommages ou auraient pu raisonnablement prévoir la survenue de tels dommages.

3. Exonérations

(a) Toutes les informations contenues sur ce site sont fournies uniquement à titre de renseignement et ne constituent en aucun cas une offre d'achat ou de vente de véhicules de la part de Toyota Du Maroc. Vous ne devez pas utiliser, ni vous fier aux informations fournies sur ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les calculs des prix, des taxes, des taux de financement et des évaluations de valeur, en les substituant aux informations fournies par une succursale ou un revendeur. En cas de divergence ou de conflit entre les informations fournies sur ce site et les informations qui vous ont été fournies par une succursale ou un revendeur, les informations fournies par une succursale ou un revendeur prévalent et remplacent les informations publiées sur ce site. Ce site, Toyota Du Maroc et les revendeurs ne sont pas responsables de la confiance préjudiciable que vous pourriez accorder à ce site.

(b) Pas de lien juridique - Votre utilisation du site n'a pas pour but, et ne pourra être interprétée comme telle, de créer un lien juridique quel qu'il soit entre vous et Toyota Du Maroc , ni de modifier un lien juridique existant.

(c) Produits et services futurs - Toyota Du Maroc pourra de temps à autre identifier des produits et services futurs sur ce site qui ne sont pas encore disponibles chez nos succursales ou nos revendeurs. Les renseignements de cette nature ne sont fournis qu'à titre informatif et Toyota Du Maroc et ses revendeurs n'ont aucune obligation de vous fournir ou de vous livrer ces produits ou services.

(d) Pas de garanties sur le site - Ce site et tout autre site web relié par un lien hypertexte, ainsi que le Contenu et les fonctionnalités de ce site sont fournis tels quels, sans déclarations, garanties ou conditions quelles qu'elles soient, expresses ou implicites, de la part de Toyota Du Maroc . Toyota Du Maroc ne garantit pas que le fonctionnement de ce site soit ininterrompu ou exempt d'erreurs, ni que les défauts sur ce site soient corrigés, ou que ce site et le serveur grâce auquel il est disponible soient exempts de virus ou d'autres composants nuisibles. Toyota Du Maroc décline toute responsabilité en cas de dommage subi par votre ordinateur ou système informatique découlant de l'accès, de la navigation ou de l'utilisation de ce site. Toyota Du Maroc ne fait aucune déclaration et ne donnent aucune garantie quant à l'exactitude, l'actualité et l'exhaustivité des renseignements contenus sur ce site. C'est vous et vous seul qui êtes responsable des risques associés à l'utilisation de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les risques associés à la qualité et à la performance du site, et à l'exactitude, l'exhaustivité et la fiabilité du contenu de ce site.

4. Protection des données

Le responsable du traitement qui exploite le site est Toyota du Maroc Les informations recueillies sur le site www.toyota.co.ma font l'objet des traitements suivants :
- la collecte
- l'enregistrement
- le stockage sous différentes formes et quelle qu’en soit la durée
Tout autre traitement en général y compris tous transferts par le fournisseur à ses filiales, ses partenaires commerciaux, ses conseils, ses sous-traitants quel que soit le lieu de leur établissement, aux autorités judiciaires. Le traitement de ces données a pour finalités : des finalités techniques, marketing, commerciales, d’information sur les services proposés par le site (www.toyota.co.ma)
Le visiteur du site (www.toyota.co.ma) reconnaît expressément et sans réserve, avoir été amplement informé préalablement :
des finalités pour lesquelles le traitement de ses données à caractère personnel sont destinées ;
de tous les droits que lui confère la loi n°09-08 et de toutes les informations devant être communiquées préalablement, conformément à la loi susvisée. Le visiteur donne expressément et sans réserve son consentement libre, spécifique et informé aux fins des dits traitements et notamment pour qu’il soit prospecté directement par automate d’appel, télécopieur, courrier électronique outlook autre moyen employant une technologie de même nature.
Les destinataires des données est Toyota Du Maroc conformément à la loi n° 09-08 promulgué par le Dahir 1-09-15 du 18 Février 2009, relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des donnée à caractère personnel vous bénéficierez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Service Clients « réclamation », à l’adresse « Toyota Du Maroc, Route côtière 111KM 11500 Quartier industriel Sidi Bernoussi -20200 Casablanca » , en mentionnant en objet du courrier « CRM ». Pour ce faire, le client devra fournir à Toyota son nom, prénom, numéro de téléphone .
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer à ce que les données qui vous concernent fassent l'objet d'un traitement. Ce traitement a été notifié et autorisé par la CNDP au titre de l'autorisation 1-M-242/2013

5. Droits d’auteurs et autres droits

Le contenu de ce site Internet est la propriété exclusive de Toyota du Maroc, d’autres sociétés du groupe Toyota du Maroc ou de tiers et ne doit être ni copié, ni diffusé, modifié ou rendu accessible à des tiers dans des buts commerciaux sans l’accord écrit préalable de Toyota du Maroc.
Les textes, graphiques, bandes sonores, animations, screensavers, séquences vidéos, etc. font en principe l’objet d’une protection du droit d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle. Les marques commerciales sont protégées selon le droit des marques.

6. Liens

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le site internet ne sauraient engager la responsabilité de Toyota Du Maroc, notamment sa responsabilité, au regard de l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes. Toyota Du Maroc décline toute responsabilité s’agissant des liens hypertextes qui peuvent apparaître sur le site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation préalable.

7. Cookies

Lorsque vous utilisez notre site Internet, des « cookies » sont stockés sur votre ordinateur. De tels cookies enregistrent des informations sur la navigation de votre ordinateur sur notre site Internet (pages choisies, jour, heure et durée de l’utilisation, etc.). Nous pouvons ensuite lire ces informations puis adapter notre site Internet à vos besoins personnels et optimiser les durées de chargement. Cela nous permettra de mieux connaître vos centres d’intérêts. Vous avez la possibilité de contrôler vous-mêmes l’acceptation de ces cookies et le cas échéant de les refuser. Pour cela, il vous suffit de configurer votre navigateur.

8. Conditions spécifiques d'utilisation du portail www.matoyota.ma

(8.1) Présentation du service : le site « Matoyota.ma » est un portail client crée, exploité et tenu par Toyota Du Maroc, en son propre nom. Il permet au client de consulter l’historique détaillé de ses interventions, de bénéficier des recommandations et conseils techniques des spécialistes Toyota, de prendre un rendez-vous et programmer par la suite un rappel SMS en ligne, de bénéficier de plusieurs remises spéciales internautes, de demander le devis de sa prochaine révision, et finalement de consulter et télécharger ses factures en ligne.

(8.2) Compte Matoyota : Si vous utilisez le portail www.matoyota.ma, vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre compte et mot de passe. Nous vous prions de vous assurer que les informations que vous nous fournissez sont exactes et complètes, ainsi vous pouvez à tout moment accéder et les mettre à jour dans la rubrique "Mes informations" du portail.

(8.3) Jeu matoyota.ma : Toyota du Maroc fera gagner une révision gratuite à une personne ayant au moins un véhicule Toyota et disposant d’un compte client au niveau du portail www.matoyota.ma. (8.4) conditions et modalités de participation au jeu matoyota : Le jeu est accessible par Internet aux personnes majeures, titulaires d’un permis de conduire, possédant au moins un véhicule Toyota et résidant au Maroc, à l'exclusion des membres des sociétés ayant participé à l’organisation du jeu, et des membres des familles de l’ensemble de ces personnes (ascendants, descendants, époux et concubins). Les sociétés organisatrices se réservent le droit de demander aux gagnants du jeu :
- la photocopie de la carte grise et de leur permis de conduire et plus généralement toute pièce démontrant leur qualité pour participer au jeu dont le Règlement est l’objet des présentes.
- une attestation d’emploi ; ou un certificat de retraite le cas échéant, aux gagnants, prouvant leur non appartenance à l’une des catégories énumérées ci-dessus.
- Les participations de toutes les personnes ne correspondant pas à l’ensemble des critères ci-dessus définies sont considérées comme nulles et ne seront pas prises en compte.

(8.4) lots mis en jeu : Chaque 6 mois, Toyota du Maroc fera gagner une révision gratuite (service préventif 5 000 KM) à une personne ayant au moins un véhicule Toyota et disposant d’un compte client au niveau du portail www.matoyota.ma .

(8.5) principe du jeu : Pour jouer, chaque participant devra posséder au moins une TOYOTA et s’inscrire sur le site Internet www.matoyota.ma. Au cours de cette inscription, le participant devra justifier de sa qualité de propriétaire d’une TOYOTA et indiquer le numéro de châssis du véhicule, ses nom, prénom, adresse et numéro de téléphone. Pour les personnes morales, il appartiendra à la personne physique s’étant inscrite sur le site Internet ci-dessus visé pour leur compte de justifier, outre des éléments permettant d’identifier le propriétaire du véhicule TOYOTA concerné, de l’identité de la personne utilisant ledit véhicule (une seule personne par véhicule). Une seule participation par foyer (même nom, adresse) et par véhicule sera permise. Toute tentative de participation multiple au sein d’un même foyer et pour le même véhicule aura comme conséquence de rendre nulles l’ensemble des participations.

(8.6) MODALITES D’ATTRIBUTION DES LOTS : La désignation des gagnants se fera par un tirage au sort effectué par Toyota du Maroc tous les 6 mois (à partir du premier mois de l’année) parmi la liste des inscrits des 6 mois précèdent le tirage au sort.
(a) réception des lots gagnés : Les gagnants seront prévenus par mail ou par téléphone, à partir de la date de clôture de l’opération. Si dans un délai de 15 jours, le gagnant ne se manifeste pas, il sera considéré comme ayant renoncé à son lot. La participation sera considérée comme nulle et le lot non distribué ne sera pas remis en jeu en cas d’enregistrement inaudible ou incomplet ou de N° de téléphone/adresse postale incomplet(e) ou faux(sse), dont la non-conformité ne permettrait pas l’expédition du lot. L’ensemble des lots non distribués resteront la propriété de TOYOTA DU MAROC. Il ne pourra être attribué qu’un seul lot par foyer participant (même nom, même adresse et même véhicule) pendant toute la durée de l’opération.
(b) droits de la personnalité : Les participants autorisent toutes les vérifications concernant leur identité et leurs coordonnées. Les gagnants autorisent par avance, à titre strictement gratuit et sans aucune contrepartie, TOYOTA DU MAROC, à utiliser leur nom, ville de résidence et image.
(c) respect du règlement : La participation au jeu implique l’acceptation entière et sans réserve du présent règlement complet. Toute correspondance présentant une anomalie (incomplète, illisible, insuffisamment affranchie) ne sera pas prise en considération et toute identification d’identité ou de coordonnées fausse ou incomplète entraîne l’élimination immédiate de son auteur. Toutes difficultés relatives à l’interprétation du règlement seront tranchées par la société TOYOTA DU MAROC et leurs décisions seront sans appel. Il ne sera répondu à aucune demande écrite, téléphonique ou orale concernant l’interprétation ou l’application du règlement, les modalités et mécanismes du jeu ou la liste des gagnants.
(d) responsabilité : La société TOYOTA DU MAROC, non organisatrice de l’évènement, pourra à tout moment modifier, suspendre, interrompre ou annuler le jeu, sans que leur responsabilité puisse être engagée. La société TOYOTA DU MAROC ne peut être tenue pour responsable du fait d’un retard et/ou d’une erreur d’acheminement des courriers ou des lots, de la perte de ceux-ci lors de leur expédition, de leur non-réception ou de leur détérioration. La société TOYOTA DU MAROC n’encourt aucune responsabilité en cas de réclamation ou de contestation portant notamment sur la conformité et/ou la qualité des lots gagnés.

(8.7) Les articles n°1 , n°2, n°3, n°4, n°5, n°6, n°7, n°9 objet du présent document et relatifs au site www.toyota.co.ma s’appliqueront de la même manière et dans les mêmes conditions sur le site www.matoyota.ma

9. Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Toyota du Maroc sur le site www.toyota.co.ma .

10. Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi marocaine. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée au Tribunal de Commerce de Casablanca.

11. Présentation de TOYOTA web store

Le site « Webstore.toyota.co.ma » est un portail e-commerce crée, exploité et tenu par Toyota Du Maroc, en son propre nom.
le site-web permet aux internautes (ci-après dénommés « Utilisateurs ») de :

- Accéder à une liste de véhicules neufs Toyota disponibles à la vente au niveau du réseau Toyota Du Maroc
- Sélectionner un véhicule selon les différents critères suivants : Modèle souhaité, version, prix, mode de paiement
- Bénéficier des offres et remises promotionnelles déployées pour les modèles Toyota présents sur le site Toyota Webstore
- Réserver en ligne sur Toyota Webstore le véhicule sélectionné avec une avance de 1000 dhs
- Remboursement de l'avance à tout moment en cas de désistement
- Après commande, la valeur du véhicule est valable pendant une durée de 3 mois

A noter que les prix figurants sur Webstore.toyota.co.ma sont affichés à titre indicatif. En cas d’erreur ou revue de l’offre, Toyota Du Maroc se réserve le droit de les modifier et les réajuster à tout moment.

12. Réservation de véhicule neuf en ligne

L’utilisateur intéressé par un véhicule Toyota présent sur le siteweb Toyota Webstore rempli un formulaire électronique avec le récapitulatif du véhicule souhaité ainsi que ses coordonnées afin de réserver le véhicule dans le but d’être contacté par un conseiller commercial Toyota et poursuivre sa démarche d'achat.
Tous les véhicules neufs présentés sur Toyota webstore peuvent être réservés en ligne par l’utilisateur avec un acompte de 1000 dhs payé au niveau du Centre monétique interbancaire. Dans ce cas, le bouton « Valider le paiement » est ce qui lui permet de valider sa commande.
Après la confirmation de la commande, l’utilisateur est contacté par un conseiller commercial Toyota afin de traiter sa commande et concrétiser son acte d’achat.

13. Droits de propriété intellectuelle

La protection de vos données personnelles est notre priorité.
Conformément à la Loi n°09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification des informations le concernant ainsi que d'un droit d'opposition au traitement des dites informations. Ce droit peut être exercé auprès de TOYOTA DU MAROC à l’adresse suivante « Toyota Du Maroc, Route côtière 111KM 11500 Quartier industriel Sidi Bernoussi -20200 Casablanca ».

14. Limitation de responsabilité

Les internautes utilisent Toyota webstore sous leur responsabilité. TOYOTA DU MAROC ne pourra être tenu pour responsable des pertes de données ou de programme résultant de l'utilisation de Toyota webstore ou de sites qui lui sont affiliés ou des sites auxquels il renvoie.